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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V.B. BESTHEIM
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MARQUIS D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ALSACE
S.C.V.B. BESTHEIM, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3967279
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
MARQUIS D\'ALSACE de S.C.V.B. BESTHEIM

Présentation de la marque MARQUIS D'ALSACE

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V.B. BESTHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.V.B. BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.V.B. BESTHEIM, Mme GANCE Catherine domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France.

La marque MARQUIS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS D'ALSACE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

S.C.V.B. BESTHEIM a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR PREISS , ONCLE HANSI , LOUIS WEISS , RUDISBOURG , CAMILLE MEYER


S.C.V.B. BESTHEIM, Société Coopérative Agricole - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521


S.C.V.B. BESTHEIM, Mme GANCE Catherine - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Alsace ” ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Alsace Grand Cru ” ; vins effervescents bénéficiant de l'appellation d'origine “ Crémant d'Alsace ”.